Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM
/
D A M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D A M
DAM, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3911967
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/04/2022
D A M de DAM

Présentation de la marque D A M

Déposée le 10 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « D A M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAM domicilié(e) 200 rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 676 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAM domicilié(e) 200 rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque D A M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D A M est expirée depuis le 10 avril 2022.

DAM a également déposé les autres marques suivantes : RUNGIS , IOTA , MOTOMOD , adventure café restaurant # 31 , (Marque figurative) , MM MOTOMOD , MM , BAYARD , CRIC CRAC , IOTA


DAM, S.A.S. - 200 rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 388676439


DAM - 200 rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.